La défunte n'a ni enfant, ni père : elle laisse son époux, deux sœurs germaines et sa mère. L'époux reçoit la moitié, les deux sœurs les deux tiers et la mère le sixième (car il y a plusieurs sœurs).
En sixièmes : 3 + 4 + 1 = 8, alors que la succession n'en compte que 6. Le total des parts fixes dépasse donc l'unité ; on applique l'awl, et la succession est divisée en huit parts au lieu de six.
Pour 800 000 DH : 300 000 DH pour l'époux (3/8), 400 000 DH pour les deux sœurs (4/8), soit 200 000 DH chacune, et 100 000 DH pour la mère (1/8). Chacun reçoit moins que sa part théorique, dans la même proportion.
Adapter cet exemple à ma situation →
Questions fréquentes sur ce cas
Pourquoi la mère reçoit-elle seulement le sixième ?
Parce que la défunte laisse plusieurs frères et sœurs (ici deux sœurs). Ils font passer la mère du tiers au sixième.
L'époux est-il lésé par l'awl ?
Il reçoit 3/8 au lieu de 1/2, mais cette réduction proportionnelle touche tous les héritiers à part fixe de la même manière.
Comment repérer qu'il y a awl ?
On additionne les parts fixes : si le total dépasse 1 (ici 4/3), il y a awl, et on divise la succession en un nombre de parts égal au numérateur obtenu.
Règles appliquées
- L'awl : quand les parts fixes dépassent la succession
- Part de l'époux : la moitié ou le quart
- Part de la mère : le tiers, le sixième ou le tiers du reste
Base juridique
Les règles de succession figurent au Livre VI de la Moudawana (articles 321 à 395) ; pour tout cas non prévu, renvoi au rite malékite (article 400). Lire les textes sur Modawana.app