L'Akdariyya est l'un des cas les plus connus du droit successoral : la défunte laisse un époux, sa mère, son grand-père paternel et une sœur germaine. L'origine de son nom est discutée ; on la rattache à une femme d'une tribu appelée Akdar.
Les parts fixes seraient : moitié pour l'époux, tiers pour la mère, sixième pour le grand-père et moitié pour la sœur, soit 9/6 : il y a awl. Selon la règle de Zayd ibn Thabit suivie par le rite malékite, la sœur reçoit sa part, puis grand-père et sœur remettent en commun ce qu'ils ont reçu et se le partagent à raison de deux parts pour le grand-père, une pour la sœur.
Pour 540 000 DH : 180 000 DH pour l'époux, 120 000 DH pour la mère, 160 000 DH pour le grand-père et 80 000 DH pour la sœur. La succession est divisée en 27 parts, ce qui est l'une des particularités de ce cas.
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Questions fréquentes sur ce cas
Pourquoi le grand-père reçoit-il plus que la sœur ?
Parce qu'après avoir reçu chacun leur part, ils mettent en commun ces parts et se les partagent comme frère et sœur : deux contre un.
Cette solution fait-elle consensus ?
Non, les juristes ont des opinions variées sur ce cas. Le calculateur applique la solution du rite malékite, que la Moudawana retient pour les cas non prévus.
Que se passerait-il sans la sœur ?
Sans sœur, il n'y aurait pas d'awl : l'époux recevrait la moitié, la mère le tiers et le grand-père le reste, c'est-à-dire un sixième.
Règles appliquées
- Le grand-père et les frères : la mouqâsama
- L'awl : quand les parts fixes dépassent la succession
- Part de l'époux : la moitié ou le quart
- Part de la mère : le tiers, le sixième ou le tiers du reste
Base juridique
Les règles de succession figurent au Livre VI de la Moudawana (articles 321 à 395) ; pour tout cas non prévu, renvoi au rite malékite (article 400). Lire les textes sur Modawana.app